Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site internet accessible à l’adresse https://synapsys-groupe.com (ci-après « le Site ») est édité par :

Directeur de la publication

Sébastien Di Ruocco, en qualité de représentant légal de Synapsys IT.

2. Hébergeur

Le Site est hébergé par :

3. Conception et réalisation

Le Site a été conçu et réalisé par Synapsys IT, 7 rue Scribe, 75009 Paris, France.

Crédits photos : AdobeStock et Anne-Elisabeth Jung.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le Site (textes, photographies, plans, logos, marques, vidéos, illustrations, mises en page, codes, etc.) sont la propriété pleine et entière de Synapsys IT, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou exploitation, totale ou partielle, du Site ou de l’un quelconque de ses éléments, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l’autorisation expresse et préalable de Synapsys IT.

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de son auteur, conformément aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Synapsys IT se réserve le droit d’engager toute action utile à l’encontre de toute personne physique ou morale ayant violé cette interdiction.

5. Marques et logos

Les marques et logos figurant sur le Site sont des marques déposées par leurs propriétaires respectifs. Conformément à la législation française, toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces marques ou logos, seules ou intégrées à d’autres éléments, sans l’autorisation écrite, expresse et préalable du propriétaire est prohibée et engagerait la responsabilité de l’utilisateur au sens des articles L. 713-2 et L. 713-3 du Code de la propriété intellectuelle.

6. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet. Synapsys IT n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, à leur disponibilité ou à l’utilisation qui pourrait en être faite.

La création de liens hypertextes vers le Site est soumise à l’autorisation préalable et écrite de Synapsys IT.

7. Responsabilité

Synapsys IT met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des fonctionnalités ou de la présence de virus sur le Site.

Les informations diffusées sur le Site sont présentées à titre indicatif, sans valeur contractuelle, et peuvent évoluer à tout moment sans préavis. L’utilisateur reste seul responsable de l’usage qu’il fait des informations consultées.

8. Données personnelles et cookies

Les modalités de collecte, de traitement et de conservation des données personnelles des utilisateurs du Site, ainsi que l’utilisation des cookies, sont décrites dans notre Politique de confidentialité, accessible à l’adresse : https://synapsys-groupe.com/politique-de-confidentialite/

9. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

10. Modification des mentions légales

Synapsys IT se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. L’utilisateur s’engage à les consulter régulièrement.